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Olivier
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Olivier

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MessageSujet: Droit d'auteur   Droit d'auteur Icon_minitimeDim 4 Nov - 11:53

Suivant l'article L111-1 du code de la propriété intellectuelle

"L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous"
Toutes les oeuvres déposées en ce forum sont donc soumises à ce droit.
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